Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPEN LINE
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1697525
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2021

Présentation de la marque OPEN LINE

Déposée le 8 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPEN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92848 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque OPEN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPEN LINE est expirée depuis le 8 octobre 2021.

SAGEMCOM DOCUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : WEB AUTOMAT , OPEN2WORK , ALIZE , USBQUICKLINK , GoPix , Demat'box , ADAGIO , Demat'Pharma , OPEN2WORK , WEB-FAX


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, société par actions simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92848 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439997 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2206962 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559229 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480354 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-09-21

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs;matériels, logiciels et périphériques informatiques;matériels, logiciels et périphériques de communication et de télécommunication, sur tout type de supports;papier, carton;imprimés, journaux, périodiques, livres et manuels notamment pour ordinateurs;produits de l'imprimerie;services de communications et de télécommunications;agences de presses et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes;services d'ingéniérie; travaux d'ingénieurs sans rapport avec la conduite des affaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.